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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) K.S. PAUL FRANCE
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QLM 3000
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QLM 3000
K.S. PAUL FRANCE (Société à Responsabilité Limitée)

Numéro de dépôt :
94513575
Date de dépôt :
30/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/03/2004

Présentation de la marque QLM 3000

Déposée le 30 mars 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) K.S. PAUL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QLM 3000 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-19 du 13 mai 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) K.S. PAUL FRANCE domicilié(e) 9, Rue de la Malmaison - Z.I., 95500 GONESSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 682 024 856 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque QLM 3000 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94513575.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QLM 3000 est expirée depuis le 30 mars 2004.

K.S. PAUL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : DGR , EAU BLANCHE , COMPRESSION 6 , GI-5 , DGR


K.S. PAUL FRANCE (Société à Responsabilité Limitée) - 9, Rue de la Malmaison - Z.I., 95500 GONESSE - France - SIREN 682024856


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-36

Publication - Publication le 13 mai 1994 au BOPI 1994-19

Appareils de dilution

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.